carte grise
+4
woodstock
RITON15
cyclomoto
BRANDI
8 participants
Page 1 sur 1
carte grise
bonjour je viens de la prefecture pour signaler une erreur sur les dernieres carte grise que j ai reçut en effet sous le code b 1ere immatriculation la date ou j ai fait la demande au lieu de la date de la mise en circulation on m a repondu que s etait normale et que l erreur etait sur les autres carte grise ou en b etait note la date de premiere circulation et vous qu en est il sur vos carte grise??
BRANDI- Membre VIP
- Nombre de messages : 2072
Age : 73
Localisation : LA ROCHE SUR YON 85000
Date d'inscription : 03/11/2009
Re: carte grise
bonjour
toutes mes cartes grises sont du millesime de ma moto et non de la date du certificat
toutes mes cartes grises sont du millesime de ma moto et non de la date du certificat
cyclomoto- Membre tres actif
- Nombre de messages : 236
Localisation : drome
Date d'inscription : 30/05/2008
carte grise
Bonjour à tous .
Sur la carte grise , il est mentionné " date de 1° immatriculation et non date de 1° mise en circulation " , il devrait donc y avoir la date à laquelle la demande a été effectuée ( 2010 , 2011 ) .
Si vous avez la date de sortie de la machine , c'est que vous êtes tombé sur quelqu'un de sympa , il y en a !!!!!
Pour ma part , tous mes 50 ont la date de sortie estimée en fonction du modéle et du N° de série , sauf un qui est daté de 2011 .
Voilà pour infos .
RITON .
Sur la carte grise , il est mentionné " date de 1° immatriculation et non date de 1° mise en circulation " , il devrait donc y avoir la date à laquelle la demande a été effectuée ( 2010 , 2011 ) .
Si vous avez la date de sortie de la machine , c'est que vous êtes tombé sur quelqu'un de sympa , il y en a !!!!!
Pour ma part , tous mes 50 ont la date de sortie estimée en fonction du modéle et du N° de série , sauf un qui est daté de 2011 .
Voilà pour infos .
RITON .
RITON15- Membre debutant
- Nombre de messages : 37
Age : 67
Localisation : 15250 Crandelles
Cyclos : Malanca,Chappy,Flandria,Simson,Garelli,Testi,Favor Benelli, Peugeot Rallye BB3 SP BB3 TS BB TS3 , Bleue ....
Date d'inscription : 24/05/2008
Re: carte grise
RITON15 a écrit:
Pour ma part , tous mes 50 ont la date de sortie estimée en fonction du modéle et du N° de série , sauf un qui est daté de 2011 .
Voilà pour infos .
RITON .
bonjour,
mauvaise nouvelle Riton,
comme nous vivons dans la plus grande absurdité, tes mob de 40 ans qui auront une date de première mise en circulation 2011 seront soumise au controle technique... !!
Re: carte grise
De toutes façons, l'immatrenculation des cyclos était un préambule à l'obligation du contrôle technique, il faut bien pouvoir recenser ou flicquer les cyclos pour pouvoir imposer un contrôle.
par contre la directive européenne concernant le contrôle technique des véhicules propose d'exclure les véhicules anciens d'avant 1960, ou d'appliquer une règlementation particulière.
Le choix est fait, ce sera une règlementation particulière inutile, visant à ponctionner du fric dans nos maigres bourses.
voir la proposition de loi Marlin.
cette proposition de loi déposée et soutenue dans l'ensemble par des députés de la majorité, ressemble fortement à un projet de loi .
En plus, elle tombe à un moment où la pétition et les manifs contre ce contrôle prennent une importance gênante en période électorale.
par contre la directive européenne concernant le contrôle technique des véhicules propose d'exclure les véhicules anciens d'avant 1960, ou d'appliquer une règlementation particulière.
Le choix est fait, ce sera une règlementation particulière inutile, visant à ponctionner du fric dans nos maigres bourses.
voir la proposition de loi Marlin.
cette proposition de loi déposée et soutenue dans l'ensemble par des députés de la majorité, ressemble fortement à un projet de loi .
En plus, elle tombe à un moment où la pétition et les manifs contre ce contrôle prennent une importance gênante en période électorale.
jyb- Membre debutant
- Nombre de messages : 58
Localisation : Chateaubriant
Date d'inscription : 14/08/2008
Re: carte grise
ben au moins on sait que pour nos cyclo de + de 30 y aura pas de ct.
Article 3
L’article L. 311-1 du code de la route est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« Les véhicules de collection antérieurs à 1960, ainsi que ceux de plus de trente ans effectuant moins de 1 500 kilomètres par an, sont exemptés de contrôle technique en raison de leur usage, de leur intérêt technique ou industriel et de leur conception obsolète impropre à répondre aux exigences d’un contrôle technique. »
_________________
POUET- Administrateur
- Nombre de messages : 3891
Age : 66
Localisation : din mn'igloo chez les chtis
Cyclos : I LOVE FLANDRIA
Date d'inscription : 18/05/2008
C'est le bordel!
Salut les gars.
Bon ok, plus de 30 ans on doit y échapper, MAIS toutes les bécanes dont j'ai fait faire la carte grise, en haut à droite il y a: date de 1 ére mise en circulation, et là c'est la nique car il y a 2011, si les flics ne regardent pas la plaque rivetée sur la bécane, on est mal. De toutes façons, pour le moment je roule sans les plaques d'immat, (sauf la Cavalcone et la Rocvale Orion qu'utilisait mon gamin), justement pour que le gosse n'ai pas d'emmerdes avec les Schimts, il est jeune et peuvent en profiter, c'est tellement facile, avoir moi s' il me font chier ça va mal se passer, mais malgré tout je serai bon pour une prune.
Bon ok, plus de 30 ans on doit y échapper, MAIS toutes les bécanes dont j'ai fait faire la carte grise, en haut à droite il y a: date de 1 ére mise en circulation, et là c'est la nique car il y a 2011, si les flics ne regardent pas la plaque rivetée sur la bécane, on est mal. De toutes façons, pour le moment je roule sans les plaques d'immat, (sauf la Cavalcone et la Rocvale Orion qu'utilisait mon gamin), justement pour que le gosse n'ai pas d'emmerdes avec les Schimts, il est jeune et peuvent en profiter, c'est tellement facile, avoir moi s' il me font chier ça va mal se passer, mais malgré tout je serai bon pour une prune.
olympique- Membre tres actif
- Nombre de messages : 252
Age : 62
Localisation : verneuil sur seine
Cyclos : Malag, testi, Rocvale, Cimatti
Date d'inscription : 20/05/2008
Re: carte grise
sur la carte grise c'est la date de la première imatriculation,
la date de mise en circulation n'est pas mentionnée, car ils n'ont aucune archive officielle pour la déterminer, ils ont tout mis au pilon lorsque le services des mines est passé à la DRIRE, et ça leur ferait du boulot supplémentaire si ils pouvaient vérifier.
la date de mise en circulation n'est pas mentionnée, car ils n'ont aucune archive officielle pour la déterminer, ils ont tout mis au pilon lorsque le services des mines est passé à la DRIRE, et ça leur ferait du boulot supplémentaire si ils pouvaient vérifier.
jyb- Membre debutant
- Nombre de messages : 58
Localisation : Chateaubriant
Date d'inscription : 14/08/2008
Re: carte grise
bonjour à tous ,
il faur arréter de flipper avec les cartes grises , il suffit d'assurer la machine en donnant toutes
les précisions nécessaires pour l'immat à votre assureur , il va établir un contrat mentionnant
les indications que vous lui aurez fournies et qui sont nécessaires pour l'établissement de la
carte grise ; à savoir , année de la machine , no de chassis , no de moteur , puissance , genre
( en général solo pour les cyclos ) etc ... pour l'année de première mise en circulation , il suffit
pour ce qui concerne les flandria de mentionner la date à laquelle la machine a été passée aux
mines , cette date se trouve sur la plaque du moteur , vous verrez , cela passe comme une lettre
à la poste . il suffit pour cela de fournir à la préfecture la feuille du contrat contenant ces infos .
bonne immat , à+
il faur arréter de flipper avec les cartes grises , il suffit d'assurer la machine en donnant toutes
les précisions nécessaires pour l'immat à votre assureur , il va établir un contrat mentionnant
les indications que vous lui aurez fournies et qui sont nécessaires pour l'établissement de la
carte grise ; à savoir , année de la machine , no de chassis , no de moteur , puissance , genre
( en général solo pour les cyclos ) etc ... pour l'année de première mise en circulation , il suffit
pour ce qui concerne les flandria de mentionner la date à laquelle la machine a été passée aux
mines , cette date se trouve sur la plaque du moteur , vous verrez , cela passe comme une lettre
à la poste . il suffit pour cela de fournir à la préfecture la feuille du contrat contenant ces infos .
bonne immat , à+
doudou04- Membre VIP
- Nombre de messages : 499
Age : 74
Localisation : vaumeilh alpes de haute provence
Cyclos : , record ,ultrasport, camberra , comet
Date d'inscription : 10/07/2011
carte grise
Ne vous prenez pas la tête , si vous tombez sur quelqu'un de compréhensif et intéressé , vous aurez une date à l'année de la machine , le cas contraire sera la date du jour . Dans tous les cas vous aurez une carte grise .
Pour les machines où je n'avais pas de feuille des mines , j'ai procédé comme Doudou04 .
De toute façon on y passera tous au CT. , juste un aménagement des procédures de contrôle en fonction de l'année du cyclo .Pour le moment il est juste repoussé , on en reparlera en 2013 .
En attendant Roulez Jeunesse .
RITON15
Pour les machines où je n'avais pas de feuille des mines , j'ai procédé comme Doudou04 .
De toute façon on y passera tous au CT. , juste un aménagement des procédures de contrôle en fonction de l'année du cyclo .Pour le moment il est juste repoussé , on en reparlera en 2013 .
En attendant Roulez Jeunesse .
RITON15
RITON15- Membre debutant
- Nombre de messages : 37
Age : 67
Localisation : 15250 Crandelles
Cyclos : Malanca,Chappy,Flandria,Simson,Garelli,Testi,Favor Benelli, Peugeot Rallye BB3 SP BB3 TS BB TS3 , Bleue ....
Date d'inscription : 24/05/2008
Re: carte grise
Tu as de la chance d'avoir un interlocuteur conciliant pour établir ta carte grise, et malheureusement, ce n'est pas le cas partout .
On est loin des débuts de l'immatriculation des cyclos, et ça s'arrange petit à petit.
On est loin des débuts de l'immatriculation des cyclos, et ça s'arrange petit à petit.
jyb- Membre debutant
- Nombre de messages : 58
Localisation : Chateaubriant
Date d'inscription : 14/08/2008
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum