immatriculation cyclos

[terrot1932]

Bonjour, suite aux discussions récentes au sujet de l'immat or not des cyclos, voici ci-jointe la réponse d'une personne du club français du cyclosport que j'ai interrogé ce jour. Il semble que malgré les infos contradictoires du répondeur du ministère, nous ne pourrons y échapper...


Bonjour,
C'est effectivement l'embrouille complète. Avec notre Secrétaire, nous avons passé un long moment à "éplucher" les sites Internet du gouvernement. On y trouve bien sûr des renseignements qui paraissent contradictoires, mais lorsque l'on regarde les dates on s'aperçoit qu'au début l'immatricalion des anciens n'était pas obligatoire, mais sur les documents plus récents, 2009 ressort de plus en plus souvent. je viens de récupérer sur
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_la_une/toute_l_actualite/search_form?SearchableText=cyclomoteur ce qui suit :

Que doit-on faire de son cyclomoteur d'occasion ?
Réponse :
Pour les cyclomoteurs d'occasion, l'immatriculation est possible mais non obligatoire. Ils peuvent circuler sans plaque jusqu'au 30 juin 2009. (réponse à un question posée le 24/01/2006)

et aussi :

L'immatriculation est obligatoire uniquement pour les cyclomoteurs neufs acquis à compter du 1er juillet 2004. Toutefois, les propriétaires de cyclomoteurs d'occasion jamais immatriculés peuvent, s'ils le souhaitent, faire immatriculer leur engin sous certaines conditions, sachant que l'immatriculation du reliquat devra intervenir au plus tard le 30 juin 2009.
Toute demande d'immatriculation en série normale doit être adressée au ministre de l'intérieur (service central d'immatriculation des cyclomoteurs).

Il semble donc que pour le moment nous ne puissions pas y échapper. La mise en application risque d'être très lourde... et peut-être dissuasive. Pourtant les pièces justificatives s'allègent, il ne reste plus que le certificat d'assurance. Attendons, il reste un an !

Cordialement

CFCS

[Claudio]

Bonjour à Tous, TERROT, merci pour ces renseignements, par contre personne ne parle comment seront immatriculés nos cyclos, vélomoteurs ou cyclomoteurs, car il y à une grande différence, à l'époque un vélomoteurs devais être immatriculé mais la vitesses était supérieur au 50 Kms/h, qu'id aujourd'hui, merci à ceux qui pourront répondre à cette demande.
Salutations.

[terrot1932]

il n'y aura aucune différence entre un scoot taiwan d'aujourd'hui et un solex ou une malaguti ... Il y a ceux qui rouleront sur route car munis d'une plaque + CG, et ceux qui deviendront des objets pour le salon !
vive la liberté, n'est-ce pas ....

[Claudio]

Bonsoir à Tous, TERROT, ce n'est pas la réponse à la question, pourront nous roulez une fois immatriculé à plus de 50Kms/Heures dans les endroits ou cela est possible, pouront nous emprunter toutes les routes avec nos cyclos, c'est bizarre que personne n'en parle, encore du travail pour nos chères énarques.
Salutations.
PS: pourqu'oi n'ont il pas mis une plaque d'immatriculation unique comme en Suisse pour les conducteurs?.

[terrot1932]

A mon avis, cette histoire de CG, c'est pour mieux t'obliger un jour futur à passer un contrôle technique pour ton cyclo. C'est déjà dans l'air pour les motos ...
Alors là on pourra te dire, pourquoi pas : que ton moteur deux temps n'est pas écolo , que ta vitesse dépasse les 45 Km:h, etc ...
Et là: adieu nos cyclos pas politiquement corrects !
je caricature, mais j'ai peur de ne pas me tromper.

[olivier4848]

sauf erreur de ma part, il n'y a aucun lien entre immatriculation des cyclos et limitation: les cyclos actuels (et donc les scooters) de moins de 50cc sont légalement limités à 45 km/h. et la législation sur l'accès aux routes réservées (voies rapides, autoroutes) n'a en rien changé.donc rien de nouveau de ce côté là!
sur les raisons de l'immat des cyclos, au dela d'un hypothétique (mais fort probable à terme) contrôle technique, l'intérêt est surtout le fichage: avec une cg, n'importe quel cyclo est retrouvable et donc le mec dessus aussi!!!
n'oubliez pas que l'adresse sur la cg doit être l'adresse du jour et que les infractions à ce sujet coûtent cher!
bref, auto motos et cyclos, même fichage: vous serez repéré en une fraction de seconde grâce aux ordis embarqués dans les voiture de police

[terrot1932]

Eh oui, exit le pépé de la campagne, gitane maîs au bec, qui allait chercher de l'herbe à lapins avec sa bleue et sa petite remorque ... cette époque n'est plus pour lui. Bienvenue chez big brother, ses caméras dans les rues, et ses fichages à tous les étages! je suis content d'avoir connu gamin l'époque de la liberté , en tous cas.

[cavalcone10]

bonjour!c'est bien malheureux dans venir a se point!dans 10ans on va se trainer une puce électronique dans le derière pour voir ou on ai! Ou sera le temps des belles et vieille becane des vieilles R8, 4L!A LA CASSE!!!tout est une histoire de pognon.je trouve cela dégueulasses!si il veulent immatriculer les mobylettes c'est parce qu'il en on marre des courses poursuite et se se faire plumer le derière par les petit jeune, et pour piquer encore un peu de pognon au passage pour les pruneaux pour donner a bouffer au sarko!!! c'est aberrant!

[Lolo]

Même si je suis d'accord sur certain point avec Cavalcone, attention à ne pas dériver sur un post de politique, le sujet est trop glissant.

[terrot1932]

... pas tout à fait d'accord avec toi, Cavalcone. Il n'y a pas que le fric . Au départ de la chose, on peut, je pense, remercier quand même tous les délinquants en scoot plastoc qui ont allègrement arraché les sacs des mémés en leur pêtant au passage le col du fémur ... et j'en passe ...
Ensuite, les autorités profitent de ce genre de phénomène, effectivement, pour ressèrer les boulons sur la société en entier.
Le plus triste, c'est que je vois tous les jours dans la ville d'à côté des mecs en mini moto qui grimpent partout sur les trotoirs, sans casque, sans assurance, et en échappement libre. Ceux- là ne se font pas contrôler, par peur de l'émeute, mais toi si après juin 2009 tu n'as pas de carte grise sur ton misérable solex, tu te feras bien allumer!
Quand certains abusent de la liberté, on la supprime pour tout le monde.
On appelle ça la paix sociale... terrain glissant, effectivement.

[p6cs]

salut a tous faut arreter sur ce sujet le gouvernement fera ce qu'il veux et certains mecs roulerons sans plaques ou fausses plaques cela ne resoudra aucun probleme a part faire du fric comme on le sais tous A+++++

[malag40]

Moi franchement, que mes cyclos est une carte grise ca me dérange pas plus que ça. Le truc qui me gêne c'est plutôt le fait de mettre une plaque d'immatriculation qui risque de casser un peu le look de certains cyclo, je pense en particulier aux plus sportifs!

[cavalcone10]

je suis d'accord avec toi terrot il y en a beaucoup qui on abusé de cela!tout les jours les petits ... avec leur 50 de cross qui font un bouquant a réveiller un cimetière et en plus qui roule a 70 a fond en ville eux on leur dis rien!je me fais voler mon casque, je pousse ma moto au bord de la route sur 2km jusqu'à chez moi a coter de ma moto il trouve le moyen de me filer un pruneau de 90 pour non port du casque sur la voie publique et pendant se temps une mobylette passe a fond a coter d'eux en disant tampis se sera pour demain je sais ou il bosse!!il y a un problème la!!!je ne connais pas cette loi peut être que je me trompe, qui va payer la carte grise?qui va payer la plaque?ma femme ma dis qu'elle voulais immatriculer la poussette a ma petiote des fois que l'on se fasse prendre a coter d'un passage clouter!!!pour moi c'est pas pour de la securiter mais pour de l'argent!ils seraient plus présent pour de la prévention et les lois française moins stricte il y aurais moins de bêtise de faite!c'est comme un gamin plus on lui interdit plus il le fera

[enserr]

Pour répondre à Claudio.
Ne pas confondre les engins:
Cyclomoteurs: engins de 50cc maxi , limités par construction à 45km/h ( historiquement, ils sont la suite des bma de 1930 qui eux étaient limités à 30km/h et 100cc)
les cyclomoteurs donc, autrefois pourvus de pédales, aujourd'hui elles ne sont plus obligatoires sur les cyclomoteurs récents.
ATTENTION, cela ne veut pas dire qu'on peut enlever les pédales des plus anciens, elles restent obligatoires même si certains pandores ferment les yeux ( c'est comme le bridage, obligatoire et pourtant......)
Les cyclomoteurs donc, encore, seront pourvus de plaques "cyclo" et de cartes grises "cyclos"

RE- ATTENTION:

Les 50cc non bridés d'origine, comme par exemple les Kreidler RS, et qui étaient classés dans la catégorie "vélomoteurs", je rappelle la définition du vélomoteur: véhicule à deux roues d'une cylindrée comprise entre 50 et 125cc et ne correspndant pas à la définition du cyclomoteur. Auquel on peut associer un side-car ou une remorque.
Sur la carte grise de ces engins, le genre était: VELO
Aujourd'hui, ces engins entrent dans la catégorie "motocyclette légère"
motocyclette légère ou vélomoteur, pour les deux, c'est une carte grise classique, comme les motos.

Et de plus, l'accès aux voies rapides et aux autoroutes leur est autorisée, même si c'est pas vraiment prudent.

voila, j'espere avoir répondu à vos questions

n'hesitez pas à me demander des eclaircissements, c'est mon métier.

On résume: un vélosolex, un cady, une bleue, une flandria avec pédales sont des CYCLOMOTEURS

Un Kreidler RS, un Zündapp KS 50 LC (liquid cooled) et un Malaguti italien de 1970 avec kick et selecteur au pied et sans pédalier d'origine sont des VELOMOTEURS

Un 50cc actuel, non limité à 45km/h par construction est une MOTOCYCLETTE LEGERE

Un 50cc actuel débridé avec ou sans boite à vitesse est ILLEGAL, même assuré, en cas de gros pépin, l'assurance se désiste et on mets en place un plan de remboursement sur 3 ou 4 générations pour rembourser le fond de garantie qui aura indemnisé les victimes ( à bien réfléchir avant de prendre la route avec un cyclo ancien débridé avec carbu de 19 et tout le toutim ).

[Claudio]

Bonjour ENSERR, bien venu sur le forum, merci pour ces infos, puisque tu semble être de la partie administrative ou du respect de la règlementation, pourriez vous me confirmer si aujourd'hui l'orsque l'on immatricule un vieux cyclomoteur en genre velomoteur et non en cyclo, la limite de vitesse de celui ci peut elle être supérieur au 45 Kms/h?
Meilleures Salutations.

[Claudio]

Bonjour ENSERR, bien venu sur le forum, merci pour ces infos, puisque vous semblez être de la partie administrative ou du respect de la règlementation, pourriez vous me confirmer si aujourd'hui l'orsque l'on immatricule un vieux cyclomoteur en genre velomoteur et non en cyclo, la limite de vitesse de celui ci peut elle être supérieur au 45 Kms/h?
Meilleures Salutations.

[bbsport]

Pour faire simple, TOUT les cyclos devront etre immatriculés en juin 2009 ! !
Tout contrevenant poura "etre" verbalisé ! !
et je peus vous dire qu ils ne se generons pas,pour en revenir au contrile technique,c est dans les cartons aussi pour nos mobs,on y a echappé de peu l années derniere,mais ca ne saurait durer ....

[cavalcone10]

boonjour!!ma question est combien peu couter une carte grise et une plaque?on va tous se pointer avec des machine des année 70 avec les num de serie et tout le tintouin sens certificat de conformiter du vehicul?

[p6cs]

salut a tous hé ben vont avoir du boulot aux immatriculations avec tous ça entre les anciens cyclos deja restaurés et ceux qui seront restaurés sans compter les assemblages de plusieurs cyclos pour n'en faire q'un et meme les cyclos recents qui roulent et qui n'ont pas d'immatriculation et je parle meme pas du controle technique moto ou cyclo vous immaginez un controleur qui va faire le controle d'un harley WLC de 1945 avec commandes suicides c'est a dire vitesses au reservoir embrayage au pied et avance reglable par poignée tournante je pense qu'il va etre vert puis il y a aussi les cartes grises collections ? sincerement j'y crois pas trop mais bon je peux me tromper
A+++++

[enserr]

Cher Claudio
là il y a un problème car l'engin doit etre réceptionné comme motocyclette légère (nouvelle reglementation)
c'est à dire que tu dois l'équiper de feux de position, feu de croisement et feux de route plus feu stop et clignotants( nouvelles normes)
ensuite il faut le présenter à le DRIRE pour une homologation à titre isolé, je te raconte pas la galère
tenter peut etre une carte grise collection en genre "velo", c'est pas sur, se renseigner auprés de la FFVE
si tu arrives au bout, tu pourras rouler à plus de 45km/h en toute légalité
bon courage
autant trouver un vélomoteur d'époque, c'est moins compliqué
par exemple, kreidler rs, zundapp ks50 wc, flandria concorde, quelques flandria record étaient immatriculés
etc...

[enserr]

pour repondre à cavalcone, l'immat cyclo est gratos

[enserr]

voir là:

http://www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/demarches/immat_cyclo_0107.pdf

[enserr]

Question: Quelle est l’adresse du service d’immatriculation des cyclomoteurs ?

Réponse: L'adresse du service d'immatriculation des cyclomoteurs :

Ministère de l’intérieur - Service d’immatriculation des cyclomoteurs - 26 avenue Charles de Gaulle - BP 80090 - 95165 MONTMORENCY CEDEX.

[p6cs]

salut a tous qui a deja fait la demarche d'immatriculation d'un vieux cyclo?a t'il deja eu des reponses du gouvernement ? MOI NON a++

[jyb]

il y a un topic de plus de 32 pages sur cyclogalet pour l'immat des Solex, c'est identique pour les cyclomoteurs.
Bon courage !!!
pour ma part je ne pense pas que ce soit vraiment utile pour les propriétaires de cyclos, juste un nouveau truc pour faire cher, et fliquer encore un peu plus.
J'attendrai le dernier moment pour envoyer tous en même temps les dossiers de mes brêlons, juste avant le 30 juin 2009, et, si tout le monde en fait autant, le temps qu'ils dépatouillent le brol que ça va foutre dans notre belle admnistration, on aura le temps de voir venir ...

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