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Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère?

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Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère? Empty Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère?

Message  Nevaska Mar 31 Déc 2019 - 19:25

Bonjour,

Je souhaite faire immatriculer une Paloma P.A.T en collection. Il s'agit d'un cyclo (ou pas ^^) de 49cc. Cela dit, ma question peut intéresser bien d'autres que des possesseurs de ce modèle.

Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère? Paloma10

J'avais refait le moteur avant de m'apercevoir que le bas moteur était fendu... les boules. Grâce à un nouveau moteur elle roule ma poule! Very Happy

Bon, pour avoir une carte grise de collection il faut demander une attestation à la FFVE.

Dans le dossier à remplir il faut indiquer le "genre" de ma Paloma. Je pensais que c'était un cyclomoteur (genre "CL") mais à y regarder la définition je ne suis pas sûr:

Définition d’un Cyclomoteur : Genre CL : « Véhicule à deux ou trois roues dont la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 6 Km/h et ne dépasse pas 45 Km/h et équipé d’un moteur d’une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3. » Si la vitesse maximale par construction est supérieure à 45 Km/h le dit « cyclomoteur » sera classé en Genre MTL (motocyclette légère) et non CL.


Or, la notice explicative indique:
Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère? Paloma10

Et le PV des mines:
Immatriculation en collection et "genre": cyclomoteur ou motocyclette légère? Paloma11
Mais en même temps 7000 tours à vide et sans toucher le sol, mais en route...

Faut-il prendre comme base la notice explicative? Dans ce cas, faut-il choisir la vitesse "en palier" (qu'est-ce que cela signifie d'ailleurs?) ou la vitesse maximale?

En fonction, le genre change, et le coût de la demande d'attestation aussi (elle passe de 30€ -cyclomoteur- à 60€ -motocyclette légère...). Et peut-être cela a-t-il d'autres répercussions?

Merci pour vos lumières  Very Happy

A+++++
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Message  Wesson Mer 1 Jan 2020 - 8:26

C'est bien un cyclo Very Happy
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Message  Nevaska Mer 1 Jan 2020 - 8:52

Salut Wesson!

Merci pour ta réponse! Donc en fait on prend la "vitesse de rotation" ou encore la "vitesse route en palier" pour déterminer si c'est un cyclo, et non ce qu'on pourrait appeler la "puissance brute", c'est bien ça?
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Message  moped Mer 1 Jan 2020 - 16:35

Bonjour, a priori tu as la fiche des mines et c'est indiqué dessus.
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Message  Nevaska Mer 1 Jan 2020 - 19:33

Oui, en effet, je viens de le voir Embarassed jesors
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