demande de carte grise 2018

[spéciale98]

Bonjour,

j'ai fait une demande de CG pour une auto en Juillet 2018.
J'ai vu qu'il est demandé de déclarer que l'on possède le permis nécessaire à la conduite du véhicule concerné ( mais la copie du document n'a pas été demandée ).

Qu'en est-il pour un cyclo ?
La case est-elle absente, ou est-il demandé le Brevet BSR ?

[Taton]

Bonjour @Spéciale98,


Alors je te réponds par rapport à ma récente expérience sur une carte grise de solex (Demande faite il y a 15 jours) et CG dans mes mains au moment ou j'écris le message . (Donc tout à bien marché )

Sur le site ANTS tu n'aura pas à renseigner les dates de permis.
Seulement ton identité et ta domiciliation.

Bonne journée
Nathan

[spéciale98]

Merci Taton

donc ils demandent juste les infos, et pas une copie des documents ?
C'est gratuit ?

++ ...

[Taton]

Oui gratuit,
Moi ils m'ont simplement demandés l'attestation d'assurance ainsi que les docs obligatoires (CERFA etc).

[spéciale98]

Donc, si je comprends bien, tu as scanné et envoyé en fichiers joints, le Cerfa de cession et ton attestation d'assurance ?

[Taton]

Hello,

Oui, quand tu fait ta demande de CG sur le site de l'ANTS, c'est relativement bien fait.
En premier lieux, tu entre les infos de la machine (Marque, n° série, modèle etc)
Ensuite les infos du proprio, et des conducteurs annexes
Et ensuite, en bas il te demandes d'intégrer quelques documents standard

Pour infos, voilà les documents fournis pour l'immat du solex, qui est passée du premier coup.
- Justificatif de domicile
- Justificatif d'identité
- Feuille de mine
- Cerfa d'immat 13650*05
- Dans le cas ou tu na pas de certificat de vente, une attestation sur l'honneur , comme quoi c'est un cyclo de famille et que tu le détiens depuis XXX années
-L’attestation d'assurance.

mais tu verra, le site est bien fait, il suffit juste de bien suivre les action, et de rentrer les documents là ou il faut.

[spéciale98]

Salut Taton,
après tout ce que j'ai lu d'inquiétant sur le site de l'ANTS, tu es le premier à dire que c'est bien fait .
Ils ont dû faire des progrès.

Je suppose que si on t'a demandé la feuille des mines, c'est pour une première immatriculation ?

Pour moi, c'est plus simple : je "cède" un Peugeot 103 Vogue de 1998, qui appartenait à ma mère et que j'avais déjà immatriculé à mon nom, à mon fils .
Donc ma question ne portait que sur une éventuelle case permis à propos du BSR .

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2890

Mais c'est une bonne chose de faire un récapitulatif des documents à préparer .

Pour ma voiture, j'avais préparé les scans mais ils ne les ont pas demandés pour l'immatriculation .
Je suppose qu'avec le numéro de cession du vendeur ils en avaient une partie ; et que du fait que je me suis authentifié sur France connect grâce à mon compte Ameli, ils avaient déjà mon identité et mon domicile certifiés .
Pour le permis et l'assurance ils ont juste demandé une déclaration en cochant les cases .

J'ai tout de même eu quelques soucis sur le site ANTS :
1:
m'étant connecté à l'ANTS par l'intermédiaire de mon compte Ameli, j'ai rempli toute ma demande en ligne.
Et à la fin, en cliquant "poursuivre" .... il ne se passait rien !
En fait, sur la première page de démarches de l'ANTS il y a en haut, à droite un onglet "mon compte".
Je croyais donc être sur mon compte ANTS .
En fait, non.
Il fallait ouvrir l'onglet "mon compte", puis choisir ma démarche dans le menu concernant les véhicules .
Là, je me suis bien retrouvé sur mon compte ANTS : j'avais mon nom en en-tête de la page.
2:
pour le paiement, il y a deux cases identiques que l'on peut cliquer pour enregistrer le paiement .
D'après un tuto, il faut cocher la deuxième ; je ne sais pas si en cochant la première il y a un problème, mais le tuto le prétendait .
Sinon, on peut croire qu'on a payé mais ce n'est pas enregistré .
3:
après avoir finalisé ma carte grise je m'aperçois que j'ai reçu des emails pendant la procédure.
Dont un qui me dit que " la suite des opérations nécessite une action de ma part ", alors que j'ai tout terminé .

Bref, pas mal d'incohérences qui sèment le doute .

[Taton]

Concernant ton point 3 jai déja eu ce mail aussi, ils me demandaient l'attestation d'assurance pour une de mes meules...

Franchement, le site de l'ANTS, en 6 mois, j'ai du faire :

-Immat d'une voiture neuve
-Changemnt de proprio d'une voiture
-Demande de duplicata de CG
-Immat d'une 600
-Immat de solex et meules en tout genre

Et bien, croyez moi, (Ou pas) .... je n'ai jamais eu de soucis et la démarche la plus longue à mis 3 semaines entre création de la démarche et réception de la CG.

Du coup, je commence à bien le connaitre ce site ANTS XD

[spéciale98]

Sur le point 3, tu avais effectivement quelque chose à faire .
Donc en suivant le lien dans le mail, la case "reprendre" devait être activable et te permettre de connaître la réponse attendue de ta part .
Dans mon cas, rien ne s'activait puisque ma demande avait abouti .
Comme rien n'avait provoqué d'interruption dans ma démarche, je n'aurais pas dû recevoir ce mail .
Enfin ... logiquement !
Je crois que, en l'état actuel des choses, un tuto indiquant quoi faire, ne pas faire et les trucs incohérents resterait bien utile.
++ ....

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