feuille de mines

[essarlio53]

bonsoir a tous
pour le dossier de la carte grise , faut il modifier le n° de série moteur de la feuille des mines , ou je donne juste une copie trouvé sur internet?.
merci

[Tsuck]

bonsoir,

tout dépends sur qui tombe, avec le même dossier cela m'a été refusé dans une préfecture, et accepté 1h plus tard dans une autre.
à Selestat pour être pris à tout les coups, il faut la copie de la feuille des mines trouvé sur le net et une photo du numéro de série sur le cyclo, n'importe quel preuve de propriété (attestation sur l'honneur, certificat de cessions, même sur papier libre), copie de pièce d'identité et certificat de domicile. Si ça ne passe pas, tu peux utiliser uen attestation d'assurance faisant ressortir les bonnes infos (type/numéro de série et l'un ou l'autre truc , je ne sais plus), ou faire faire un certificat par un concessionnaire attestant qu'il s'agit bien du modèl sur la fiche des mines (c'est ce qu'on ma dit de faire une fois, j'ai préféré me taper les bornes pour retourner à Selestat où ça passe à chaque fois).

Bonne chance!

[cricrou22]

Bonjour Essarlio53 , pour ne pas brusquer l'agent de la préfecture ,réponds seulement aux questions ...!si tu veux l'aval (hi hi ) de celui-ci .
La réponse de Tsuck est excellente .Je viens d'obtenir une C Grise pour Flandria -deux questions importantes le No de cadre ,pas celui du moteur quoique ça conviendrait ...!) l'année à toi de lui préciser et le type )ex:pour moi Record
Je possédais l'acte de vente sur papier libre avec adresse ,prix de vente ,date ,j'ai moi même rempli ma demande de carte grise sur le papier préfecture et là tu inscris le No de cadre (No d'identification sur c g ) ,la marque (ex Flandria ) et le type (ex Record ) nombre de places ( 1 ou 2 ) type carburant ( essence )en genre national certainement ( cl ) et c'est gratuit ...
Mais tout le monde n'a pas la chance de tomber sur un Breton qui en voyant mes papiers et la photo ...de s'exclamer '
(mais j'ai eu une Flandria ).Je suis tombé sur un jeune homme de 56 ans ,si si j'en ai 70 et 3 minutes plus tard j'avais mon numéro .
Attention nouvelle plaque
Bonne chance
cricrou22

[cigalon]

non, il n'y a pas de "ça dépend sur qui tu tombes",

je parle pour la France, une copie de la feuille des mines suffit,
et ça doit etre accepté dans le dossier, c'est la loi
point barre.



   si l'usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place, l'une des pièces suivantes :

- le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;


il est bien écrit "le duplicata".

ICI

bonne semaine.

[essarlio53]

et voila bien des lumières dans mon trou noir, de ce que je comprend çà va être une loterie. bon je vai arriver avec le maximum d'info et je verrai bien a quel sauce je serai manger. merci a tous je vous tien au jus.

[cricrou22]

Tu as beaucoup de chance Essarlio53 ,la Mayenne c'est en France et tu devrais réussir ..Bonne chance

[claude 25]

bonjour j aimerait savoir qui disposerait d un feuille des mines pour flandria comet 4.merci je vous en serez reconnaissant cdlt

[Tsuck]

il me semble que la comet 4 est le type P1 :
http://lesmordusdugalet.free.fr/images/doc/mines/FLANP1LMDG.pdf

[claude 25]

bonjour et merci pour le renseignement.DONC j ai bien trouvé ce fameux certificat de conformité que j ai imprimé.MAIS PAR CONTRE LE GROS SOUCIS il parait que la situation est bloqué pour tout les cyclos anciens .on ma dit qu il est impossible d obtenir une carte grise depuis debut novembre 2017 c est la legislation qui veux ca.je vous dit ca par ce que j ai eu un monsieur au tel qui représente les mordus du galet et qui normalement aide les gens a obtenir ce certificat de conformité.il ma dit mon pauvre monsieur vous etes des milliers dans ce cas la .DONC LES GENS QUI NE PEUVENT PAS AVOIR DE PAPIERS POUR CYCLO OU LEUR MOTO ET BIEN ILS VENDENT EN PIECES DETACH2ES JE SUIS VRAIMENT DEGOUTER JE NE SAI PLUS QUOI FAIRE CDLT

[boranboran]

non pas d'inquietude la dessu certain dossier sont compliqué mai ce n'est pas une generalité

[claude 25]

bonsoir et merci.voilla j ai déjà fourni pas mal de renseignements concernant ma flandia a ants gouv.MAIS aujourdhui on me réponds nous sommes dans l incapacité de traiter le dossier sans le certificat de conformité européen recto verso (a demander au constructeur si vous n avez pas le certificat de conformité)la carte grise étrangére recto verso.le quitus fiscal ou dispense fiscale ainsi que le contrôle technique moins de 6 mois.J AI DU mal a comprendre certaines choses la dedans surtout quand on me parle de contrôle technique alors que le cyclo et de 1973 jamais immatriculé.AIDEZ MOI SIL VOUS PLAIT CORDIALEMENT

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