Comment s est passé votre demande de carte grise ! plus valable a ce jour !

[POUET]

Bonjour
Dans ce sujet je vous propose de nous dire comment s est passé votre passage en préfecture pour ceux qui ont fait leurs cartes grises

*quel cyclo avez vous immatriculé
*quelles pieces avez vous fournis
*quelle prefecture dependez vous

cela pourra aider les futurs demandeurs.
merçi

1) LES DOCUMENTS NÉCESSAIRES :

a. 1 Justificatif de domicile (facture d'eau, de gaz, de téléphone, d'internet)
b. 1 Justificatif d'identité (carte d'identité, passeport,permis de conduire)
c. Formulaire de demande d'immatriculation (CERFA 13750*05 )
Compléter :
- vos informations personnelles,
- la marque du cyclomoteur (D1),
- type/variante/version = modèle/type mine (D2),
- numéro d'identification du véhicule =numéro moteur (E)
- genre national CL (J1)
- les informations sur la couleur dominante

d. Facture d'achat ou certificat de cession ou attestation sur l'honneur indiquant que vous possédez le cyclomoteur depuis longtemps.

e. Un certificat de conformité ou, à défaut, le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou la facture du véhicule ou l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurance (ces deux derniers documents doivent comporter au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule),
Nous vous conseillons d'utiliser la page Service public indiquée ci-dessous pour utiliser la dernière version des formulaires CERFA.
Nous vous conseillons également d'imprimer la page et de la joindre à votre demande pour montrer que votre demande est bien complète.
http://vosdroits.service-public.fr/F21814.xhtml

2) OU ENVOYER SON DOSSIER
Le nombre de guichets est de moins en moins important.
Désormais, les préfectures/sous-préfecture préfèrent les démarches par correspondance. Pour trouver le guichet ou l'adresse postale du service vous pouvez utiliser cette page :
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_l_interieur/les_prefectures/votre_prefecture
Le système est national donc vous pouvez donc vous adresser à la préfecture/sous-préfecture de votre choix.
La démarche est GRATUITE, inutile de joindre un règlement

3) ATTESTATION D'ASSURANCE ET COPIE DE CERTIFICAT DES MINES
L'attestation d'assurance est un document émis par votre assureur attestant que votre cyclomoteur est assuré. Une copie de votre contrat peut aussi faire fois. L'essentiel est que ce document précise :
- la marque
- le type / modèle
- le numéro de série
- la date de première mise en circulation

La copie de certificat / PV des mines. voir http://lesmordusdugalet.free.fr. Ils sont classés par marque (ordre alphabétique). Cette liste évolue au fur et à mesure des certificats que font parvenir les internautes .

4) CAS D'UN CYCLOMOTEUR DONT VOUS AVEZ L'ORIGINAL DE LA FEUILLE DES MINES

(a,b,c,d) Fournir les documents
(e) Ne pas donner le certificat original dans votre dossier, ce document pourrait être tamponné par les services en préfecture et ne plus être utilisable ou ne vous sera pas restitué. Faites faire en mairie une copie certifiée conforme.
Si vous avez une attestation d'assurance / contrat d'assurance indiquant la marque, le modèle, le numéro de série et la date de première mise en circulation, joignez en une copie, cela ne pourra que faciliter votre démarche.
(2) Envoyer votre dossier

5) CAS D'UN CYCLOMOTEUR DONT VOUS N'AVEZ PAS L'ORIGINAL POUR LEQUEL VOUS N AVEZ PAS UNE COPIE DU CERTIFICAT DES MINES

(a,b,c,d) Fournir les documents
(e) imprimer la copie du certificat des mines et compléter
- le numéro de série par le vôtre (il doit être supérieur au modèle présenté comme 1er exemplaire produit, dont le numéro est indiqué dans le certificat)
- une date réaliste pour la mise en service de votre cyclomoteur (postérieur à la date du certificat des mines et identique à celle déclarée à votre assurance)
Dans certaines préfectures, la copie d'un certificat ou une copie noir et blanc ne suffit pas, nous vous conseillons de fournir une attestation d'assurance / contrat d'assurance cela ne pourra que faciliter votre démarche.
(2) Envoyer votre dossier

6) CAS D'UN CYCLOMOTEUR DONT VOUS N'AVEZ PAS L'ORIGINAL ET DONT VOUS N AVEZ PAS UNE COPIE DU CERTIFICAT DES MINES
(a,b,c,d) Fournir les documents
(e) fournir une attestation d'assurance / contrat d'assurance (cf 3)
(2) Envoyer votre dossier

[POUET]

immatriculation comet et motobecane
Message lelievre Aujourd'hui à 13:32

une Motobécane av 79 et deux comet 4
les pièces fournies
feuilles de mines mordu du galet
Cartes vertes d'assurances
Certificats de cessions
Demandes d'immatriculations
facture d"eau .
Le tout est revenu une semaine plus tard me demandant plus de renseignement (qu'ils avaient sur la feuille de mine mais bon!)
renvoi avec le contrat original d'assurance.
J'ai reçu mes carte grises une semaine plus tard.

Pas trop de problème mais à la sous préfecture du havre pour nous informer que 2 personnes à l'accueil.
personne pour nous diriger pour des informations complémentaires et dans le futur juste une plateforme téléphonique .

[boranboran]

PREFECTURE DE LILLE NIKEL
UN CERTIFICAT SUR L'HONNEUR DISANT QUE LE CYCLO TU LAS DEPUIS 20 OU 30 ANS +une atestation d'assurance de mon assureur car tout ceux ci je n'avais pas de feuilles des mine et ils sont tousse passés
j'ai fait 1 testi telstar 3v' et 1 4v
1 standrd 4v telstar
un record special68 et un record super 68
2 sportif 4
ultra sport 61,64,67
malaguti olympique 1961,1963,1965 stelvio 1963,1964 magolino 1971 super4 1969
testi champion 1969 superia champion 1969 gitane testi champion 1969 2gitane testi 1970, 1 gitane testi 1971( meme un gitane testi corsa 1970 et testi 1972) alors que c'est meme pas omologué pour la route
2 fmb 1961et 1965
1 super vap sv3 1963 1 super vap special monneret 1963 sv3 1 super vap monneret sv4(mai celuis ci etant un velomoteur j'avais deja sa carte grise d'origine)
1 bb3 sport 1963
bm jaguarino 1960,1963,1964,1965
liberia mont blanc "service course" 1961
nsu quikly tt 1959
dkw sport 1959
humell sport 1960
ktm pony 1958
itom astor 4m 1968
et pour ceux ou j'avais les feuilles de mines+ certif de vente ou sur l'honneur de la proprieté legitime du cyclo et le reste des doc obligatoir biensur demande d'imat photocopie edf etc

[POUET]

content de savoir que sur Lille ils sont correct car le jour ou je me deciderais
ils ne vont pas non plus etre deçu du voyage

[BRANDI]

14 carte grise de FLANDRIA
1 DE MOTOBECANE AV33
aucun problème a la préfecture de vendée

au départ certificat sur l honneur
les deux trois dernière une attestation d un professionnel validant marque et numéro châssis gratuit............

la seule anecdote a ma dernière demande le numéro était déjà utilise par un autre véhicule
recherche faite par le responsable du service c est un tracteur agricole
d ou les 12 chiffres et lettre que l on a maintenant sur les carte grise de nos véhicules récent

[Alexis-Elsass]

Bonjour, je voulais partager mon expérience (peut-être cela peut aider quelqu'un !) d'immatriculation de ma Flandria Libelle A.
Donc petite histoire:
- J'ai eu le cyclo pour mes 14 ans de ma mamie (sans papier, rien, juste le cyclo), elle l'utilisait pour ramener mon oncle à l’école maternelle, ensuite une loi est sortie comme quoi il est obligatoire de porter un casque pour rouler, bref "Oma" (pour les alsaciens   ) voulait pas en porter un, donc la pauvre Flandria a atterri dans la grange pendant une 40aine d'années...
- Donc comme dit, pour mes 14 ans, j'ai eu la bécanne, je vous laisse imaginer la gueule du cyclo   ... J'avais donc décider de le restaurer ! J'ai donc commencé à le démonter, laver,... et tout ça le 23-24 décembre (Eh oui je passe Noël entrain de démonter un cyclo !). Ensuite période de flemme, les pièces ont pris la poussière dans le garage, Maman a pas aimé  
- En mars 2014, j'ai donc décider de m'y remettre, donc j'ai poncé, et repeins les pièces (tout en essayant de respecter les couleurs d'origines).
- Et puis gros blanc de 2 ans. Pourquoi ? elle tournait pas vraiment, j'avais des problèmes de carburateur, le réservoir rempli de rouille, le pignon arrière qui a lâché... Vous aurez compris, la misère !
- Cette année alors, mon père m'a "forcé" gentiment à m'y remettre !  
J'ai donc trouvé un pignon, nettoyer le réservoir, et le plus important, j'ai trouvé la feuille des mines pour cette Flandria !
- Le 21 novembre 2016, je suis donc allé à la préfecture de Strasbourg, avec moi une pochette rempli d'argent de document, justificatif de domicile, photocopie de ma carte d'identité, le cerfa (demande d'immatriculation), et une photocopie de la feuille des mines (l'originale est encadré au-dessus de mon lit   ). Quelques un auront remarqué qu'il me manque un document..
- J'arrive donc à la préfecture, je prends un ticket (numéro 3340), je patiente 15 minutes, et puis c'est à mon tour, je sors les documents de ma pochette, et là... "Monsieur, il manque un justificatif, comme quoi c'est bien votre cyclomoteur !". Pour moi c'était fini, en fin de compte, la dame (très sympa !) me donne une feuille A4, et me dit d'écrire " Je soussigné B....... Alexis, être le propriétaire du cyclomoteur Flandria Libelle A." j'ai signé, elle prend la feuille et tout était bon !
- Aujourd'hui j'ai eu ma carte grise, je vais acheter le panneau la plaque d'immatriculation et puis voilà !

J'espère que mon expérience peut aider quelqu'un !

Alexis

[POUET]

voila msieu alexis j ai déplacé ton sujet et l ai mis au bon endroit heureusement tu a eu affaire
a des personnes sympa en prefecture d autres ne s emmerde pas !!
mais je vais t'eng..... hum "gronder" tu aurais du lire mon message en haut de ce post tu avais toutes les clefs en main

[Alexis-Elsass]

Ouups ! Merci pour l'avoir déplacé, la prochaine fois je ferais un peu plus attention (juste un peu )

Alexis

[edfi]

bonjour
Après avoir cherché  les différents documents, j'ai présenté mon dossier à la préfecture de Valenciennes ce matin à 8h30 et à 9h30 je sortais avec le fameux "sésame".
Je suis arrivé 10 mn après l'ouverture et je faisais 35ème dans la file.
Les personnes qui m'ont reçu étaient  cool.

Mon dossier comprenait:
- justificatif d'identité (photocopie carte d'identité)
- justificatif de domicile (photocopie feuille d'impôts)
- Formulaire CERFA 13750*05
- Attestation sur l'honneur de la propriété du cyclomoteur
- Photocopie du certificat  de conformité
- Photocopie du certificat des mines

Pour la petite histoire, la dame qui m'a donné le certificat provisoire m'a demandé depuis quand j'en étais propriétaire .
Quand je lui ai dit que le cyclo avait dormi 36 ans dans des caisses, elle m'a répondu que ça devait être triste à voir.
Je lui ai montré la photo après rénovation , ses yeux ont failli taper la vitre. Elle n'en revenait pas.
Je lui ai raconté, que je l'ai eu en 1969 (année érotique) et que la copine qui est sur la photo est devenue ma femme.
J'ai cru qu'elle allait verser une larme.
Bref dans 3 jours je dois recevoir la CG en recommandé chez moi.
Je remercie ceux qui m'ont aidé pour la doc ainsi que photoshop

merci à ceux qui m'ont fourni des infos

edfi

[cigalon]

super.

belle histoire,

[50cc loulou]

Bonjour a tous,

me voilà de retour de la préfecture d'Amiens ou pour la 2 eme fois je me suis fait refouler avec tous mes papiers .
mon dossier est complet mais sans certificat de conformité .
la derniere fois elle m'a dit faite faire une attestation de votre assurance et pas de problèmes
et aujourd'hui avec ce papier a entête de l'assurance elle me répond "avant on les prenaient mais plus maintenant !"

je tourne en rond avec cette carte grise !

je crois que le gamin va continuer de rouler sans !

[POUET]

Bonjour a tous,

me voilà de retour de la préfecture d'Amiens ou pour la 2 eme fois je me suis fait refouler avec tous mes papiers .
mon dossier est complet mais sans certificat de conformité .
la derniere fois elle m'a dit faite faire une attestation de votre assurance et pas de problèmes
et aujourd'hui avec ce papier a entête de l'assurance elle me répond "avant on les prenaient mais plus maintenant !"

je tourne en rond avec cette carte grise !

je crois que le gamin va continuer de rouler sans !

On est pas obligé d aller a la prefecture n y de prendre celle qui est attitrée j essairais d envoyer le tout dans une prefecture plus conciliante !!

[fanfan]

Bonjour,

J'ai tout envoyé, par courrier la semaine dernière (préfecture de la Drôme),selon la procédure de Pouet,et ce matin carte grise au courrier

Merci à lui

[pierre mermoz]

avec la fermeture des services d'immatriculation des préfectures, est-ce que certains ont fait une demande d'immatriculation depuis?

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