Fiches des MINES

[Claudio]

Bonjour à Tous, je suis à la recherche de fiches descriptive pour les cyclomoteurs suivants, ceci bien sur pour pouvoir faire leur immatriculations :
BETA Camoscio 4V
ITOM Astor 6V
GUZZI Cross 50
MONDIAL V4 Cross
Si vous avez çela, Merci par avance pour les documents.
Meilleures Salutations.
Claudio

[Claudio]

Bonjour à Tous, personne peut m'aider, allez un petit effort, merci par avance.
Meilleures Salutations.
Claudio.

[Claudio]

Bonjour à Tous, malgré les recherches faites un peut de partout, je suis toujours à la recherche des feuilles de mines pour les cyclomoteurs suivants:
Mondial Cross V4
Mondial Scugnizzo
Malaguti Ronco RCX
Fantic Trailmatic 510 RT/CM
Je tient à vous remercie par avance, part contre je voudrai Remercier ouvertement la Préfecture du Rhône pour leur diligence, déposé lundi un dossier de 16 demandes, 15 honnorés dont une avec une petite érreur de frappe sur le nom de la marque, chapeau bas, merci encore.
Meilleures Salutations.
Claudio.

[cavalcone10]

commen a tu fais pour la demande?j'ai trouvé une photocopie d'une feuille de mine mais si je montre sa il vont me rire au nez

[Claudio]

Bonjour à Tous, CAVALCONE un dossier complet sur chaque cyclo, avec le Cerfa de demande carte grise, celui de cession du cyclo, facture d'achat, feuille des mines, photocopie carte d'identité, photocopie facture de gaz pour valider le domicile, une gentille lettre d'accompagnement, la seul demande qui na pas été honnoré est celle du Mondial Scugnizzo, je n'avais pas la feuille des mines, et je la cherche toujours.
Meilleures Salutations.
Claudio.
Ps: J'en profite pour remercier les personnes qui m'ont aidés pour ces démarches, ils se reconnaitrons.

[jyb]

Si tu n'as pas de feuille des mines, demandes à ton assureur de te faire une attestation indiquant le genre, la marque, le type et n° didentification, en principe ça suffit.
Tu peux joindre à ta demande de carte grise une copie du site officiel du ministère de l'intérieur

Liste des pièces justificatives à fournir


L’immatriculation des cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004 requiert la production des pièces suivantes :

-> la demande de certificat d’immatriculation ;
-> les justificatifs d’identité et d’adresse ;
-> le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
-> si l’usager ne dispose pas du certificat de conformité original, il doit présenter en lieu et place, l’une des pièces suivantes :
● le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ;
● la facture du véhicule sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule ;
● l’attestation d’assurance sous réserve qu’elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule.


Afin de faciliter le traitement des demandes d’immatriculation en préfecture, les propriétaires de cyclomoteurs anciens sont invités, dans tous les cas, à se munir d’une attestation d’assurance du véhicule en cours de validité, complétée dans la mesure du possible de la présentation des attestations d’assurances des trois années précédentes. Une attestation sur l’honneur certifiant la propriété du cyclomoteur peut le cas échéant être demandée par la préfecture.

[terrot1932]

Donc ... arrêter de s'enquiquiner avec ce certif des mines, car effectivement une attestation d'assurance suffit
Et puis, entre nous, un dupliquata de mines et un peu d'expérience en photoshop .... tu vois ce que je veux dire ?

[jyb]

un dupliquata de mines et un peu d'expérience en photoshop .... tu vois ce que je veux dire ?

Non je ne vois pas

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