Re: immatriculation cyclos

[jyb]

il y a un topic de plus de 32 pages sur cyclogalet pour l'immat des Solex, c'est identique pour les cyclomoteurs.
Bon courage !!!
pour ma part je ne pense pas que ce soit vraiment utile pour les propriétaires de cyclos, juste un nouveau truc pour faire cher, et fliquer encore un peu plus.
J'attendrai le dernier moment pour envoyer tous en même temps les dossiers de mes brêlons, juste avant le 30 juin 2009, et, si tout le monde en fait autant, le temps qu'ils dépatouillent le brol que ça va foutre dans notre belle admnistration, on aura le temps de voir venir ...

[p6cs]

salut jyb la ta raison c'est ce qu'il faut faire on va rire

[pakito]

pour repondre à cavalcone, l'immat cyclo est gratos

mais pas la plaque...

[terrot1932]

Salut à tous, j'ai lu dans LVM l'article d'un collectionneur qui disait que malgré le fait qu'il soit dit officiellement qu'il suffit de posséder une attestation d'assurance, les services de CG réclament les fiches de mines pour un malheureux solex ! qu'est-ce que ça va être pour nos mobs et cyclosports !!!
Donc, pour être prévoyant je suis à la recherche de fiches de mines pour:
- motoconfort 94 tt 1976 et AU 79 de 1961
- motobec av 88, av 89, 99z de 1976 ,av 85 ,
- suzuki ts50 de 1987.
- solex 6000
- peugeot 103 mvl
- flandria record 68
Si vous avez ...

Et d'ailleurs, pourquoi ne pas créer une rubrique spéciale fiches des mines ou chacun apporterait son grain de sable? ( je dis ça pour mes amis modos )
Je pense à tous les galets, cyclosports etautres 50 cc qui vont être dans la mouise en juillet 2009...

[Claudio]

Bonjour à Tous, TERROT vous êtes en train de soulever un problême insolluble car ces fiches de mines sont monnayer déja au prix de l'OR sur Ebay, ainsi que plaque de cadre voir Otus, cela serait trop facile de s'entraider, moi je suis pour mais je n'est aucune fiche malheureusement, FLANFLAN il me semble que vous avez fait des démarches d'immatriculations ont elle aboutis?.
Merci de nous tenir informés si cela marche et sans trop de tracas.
Salutation à Tous

[cavalcone10]

qui est ce qui ma suprimer le post d'hier?javais ecris que je devais refaire mon permis notament pour la 125 et changement dadresse.je demanderai pour nos cyclo comment fau prosseder, les prix,... promis jirais normalement entre le 11 et le 20 octobre!je possede le carnet dentretien et d'achat de l'olympique de mon pere!je sais pas si sa vau quelque chose mais si cest le cas je vous en ferais part!!il y a des loustique qui trafique des carte grise pourquoi pas un papier pour nos cyclo!!!!lol

[POUET]

chuuut calvacone avant d accuser sache que notre hebergeur a eu un bug sur les serveurs et il semble que des posts ont disparu j ai moi meme 8 posts d hier qui se sont envolés donc les posts en swf

[cavalcone10]

oups desoler je ne savais pas!!jai penser a un pirate qui avais mis sont nez chez nous pour nous embeter.

[jyb]

Pour ceux qui son contre cette nouvelle loi inutile en contraignante, et qui sont décidés à se le remuer, 'ai ouvert une rubrique sur le forum cyclocahine, c'est ouvert à tous, pas besoin de s'inscrire

[orion]

Une info importante nous a été communiquée au Salon d'Avignon ce week-end.

Allez voir en page d'ouverture du site du Club Français du Cyclo Sport www.cfcs50.com

[cyclomoto]

bonjour merci pour l'info , mais existe t'il un document officiel pour le confirmer ?

[freddu29]

moi,aussi j'ai entendu ca!avec les motards en colères!

[cavalcone10]

les cyclo ancien ok mais qu'elle est la date limite?20ans?

[POUET]

j espere c est vrai mais pour l instant je n ai rien trouvé la dessus

[pakito]

mouais, pour ma part, je reste méfiant...

[cavalcone10]

coucou les loupiotss!!quoi de neuf?sa dit quoi ducoup pour les cyclos a propos des plaque?j'ai un scoot de 1998 faut il que je l'immatricule?merci de 'avance por les info

[terrot1932]

Bonjour à tous; quelqu'un a du nouveau au sujet des immatriculations ?
sommes-nous tous en illégalité à partie de ce jour 1er janvier 2010 ?

[orion]

Bonsoir,

Meilleurs voeux pour 2010 avant toute chose !

Sinon sur ce lien http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/Immatriculer-un-cyclomoteur.html

vous verrez que " L’immatriculation des cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er juillet 2004 n’interviendra pas avant la fin de l’année 2010".

Encore un an...

[POUET]

slt
ben moi vous le dit on est pas sauvé j ai vu des certifs des mines sur certain sites mais que dalle sur mes flandria et maintenant quand a faire un certif de vente pour des epaves que j ai depuis des annees ben ...
si certain d entre vous ont des fiches de mines de flandria suis preneur merçi d avance
philippe

[cavalcone10]

salut!sa va encore insiter a recolter de l'argent pour des pv pour vehicule non conforme!ou va ton?on n'a plus le droit de rouler avec des petoir d'origine sans se faire pincer pour le bruit, on va encore se faire avoir sur le telechargement sur internet, la hausse des prix du consommable,... J'APEL A LA RESISTANCE, POUET SERA NOTRE CHEF, TOUS A NOS PETOIR!!!!!VRRRRRRRROOOOOOOOOOOUUUMMM@@@@@@@@@@

[terrot1932]

Flash FFVE du 23/08/2010 > Immatriculation des Cyclomoteurs
Immatriculation des Cyclomoteurs
Chers Amis,
Louis Lamiré, Chargé de la Réglementation, et Patrick Le Parc, Vice-Président Motocyclettes, nous informent sur l’immatriculation des cyclomoteurs.
Cette fois, c’est inéluctable, par Décret du 9 Février 2009 – Art.13-V : « Les cyclomoteurs mis en circulation avant le 1er Juillet 2004 doivent être immatriculés au plus tard le 31 Décembre 2010. » Le certificat d’immatriculation sera délivré gratuitement.
Les propriétaires de cyclomoteurs anciens, ayant été sauvegardés de la destruction, sont inquiets d’autant plus s’ils en possèdent plusieurs, voire des dizaines.
Faudra-t-il tous les immatriculer avant le 1er Janvier 2011 ? Selon le Décret, c’est oui.
Selon le code de la route qui légifère sur tout ce qui a trait à la circulation des véhicules, par hypothèse, tout véhicule étant présumé être en circulation, il doit être immatriculé pour des raisons de sécurité routière, d’homologation du véhicule et afin de permettre son identification en cas de contrôle routier.
Selon le code civil, qu’un cyclomoteur soit immatriculé ou non, c’est un bien meuble (Art. 528 du Code Civil). Tant qu’il n’est pas en circulation, un cyclomoteur ancien, remisé chez son propriétaire, déjà restauré ou en attente de l’être, ne risque pas de créer un désordre quelconque, eu égard au Code de la Route. Pour le moment, la détention d’un cyclomoteur non immatriculé, entreposé chez son propriétaire, ne constitue pas un délit. Comme tout bien meuble, un cyclomoteur peut être cédé à un nouveau propriétaire, même s’il n’est pas immatriculé, tant qu’il n’est pas mis en circulation sur les voies ouvertes à la circulation publique.
LA PROCÉDURE
1. Identification du cyclomoteur
- Pour les Marques existantes, les constructeurs ou leur représentant agréé peuvent délivrer contre rétribution une fiche descriptive précisant : la Marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, la date de première mise en circulation.
- Pour les cyclomoteurs de plus de trente ans, de marques disparues ou existantes, la FFVE est habilitée à délivrer une attestation de datation et de caractéristiques.
Si le cyclomoteur est assuré et que le contrat d’assurance précise la marque, le type, le numéro de série, le genre cyclomoteur, et enfin l’année de première mise en circulation, la copie de ce document sera acceptée par la Préfecture d’immatriculation.
Attention ! une simple attestation d’assurance ne comportant pas ces données ne sera pas recevable.
2. Origine de propriété
Peu de propriétaires possèdent encore la facture d’achat en neuf, et plus encore si le cyclomoteur a changé de main, voire plusieurs fois. Il en est de même des certificats de cession quand le cyclomoteur a eu successivement plusieurs propriétaires. Aussi, cette obligation d’être immatriculé étant nouvelle, l’Administration accepte, pour l’instant, comme présomption de légitime propriétaire, le titulaire d’un contrat d’assurance pour le cyclomoteur qu’il détient.
Pour ceux qui possèdent une « flottille » de cyclomoteurs, afin de faciliter la démarche administrative, il serait judicieux d’avoir un contrat « flotte » pour ceux en état de circuler, et une assurance vol/incendie en tant que bien meuble pour ceux qui sont à restaurer. Le contrat devra détailler la liste des cyclomoteurs et toutes les données précisées précédemment.
L’INTÉRÊT DE L’IMMATRICULATION EN SÉRIE « VÉHICULE DE COLLECTION »
Cela concerne tous les véhicules de plus de 30 ans. Avoir ce « statut juridiquement officiel », c’est avoir l’assurance d’être exempté d’un certain nombre de contraintes techniques présentes et à venir, grâce à l’action permanente de la FFVE auprès des nombreux Ministères, toujours prêts à mettre en place diverses mesures de précaution relatives à l’usage des véhicules et à la circulation routière, qui touchent ou toucheront ceux qui sont immatriculés en série normale. La plus grave serait d’être classé, en cas d’accident, VTI (véhicule techniquement irréparable), et mis automatiquement en destruction avec annulation de l’immatriculation ! La FFVE a obtenu que le classement en VTI ne s’applique pas aux véhicules immatriculés en collection (Arrêté du 29 Avril 2009 Annexe 1-Critères d’irréparabilité technique).
L’attestation FFVE pour les cyclomoteurs est à 25 €, soit au demi-tarif actuel des autres véhicules.
Qu’on se le dise : le certificat d’immatriculation est actuellement délivré gratuitement. Mais cela pourrait ne pas durer éternellement !
Bonne route à tous !
Très cordialement,
Laurent Hériou
Directeur Général FFVE
PS : Merci de transférer les flashs Infos à tous vos membres pour optimiser sa diffusion. Si vous avez des questions pour ce faire, adressez-vous à ffve@wanadoo.fr

[Flandoche 69]

Alors si on a ,comme moi, une Flandria comet 4 et pas de feuille des mines on est bagué ?
Pas de carte grise !
C'est fou.

[record]

Slt,une feuille des mines pour flandria comet est à télé chargée sur le site du cyclogalet lire aussi la déclaration officiel du ministère concernant l'immatriculation des cyclomoteurs(mode opératoire)sur le site du cfcs le club français du cyclosport

[olympique]

Salut les gars.
Histoire de rafraichir la mémoire à certains d'entre nous, voici mes souvenirs:
13 Aout 1976, je touche une Rocvale Orion 4 vitesses neuve, vendues avec ses DEUX pédales, donc une seule sera utilisée pour démarrer la bécane.
Elle est limitée à 45 km/h avec un malheureux carbu de 14.
Les pédales sont équipées de catadioptre (obligatoire, comme les pédales de vélo)!
Coup de bol, il y avait des cales pieds.....(ne rigolez pas, les Moto guzzi et Benelli 50 étaient vendues sans)
Rétroviseur obligatoire mais non fourni avec la bécane, donc achat en plus!
Sur le casque, réfléchissants orange et blanc obligatoire (étaient fournis dans un petit sachet en plastoc lors de l'achat du casque).
Un an plus tard, obligation de mettre en place une petite plaque propriètaire sur la bécane (nom du proprio et adresse).
La bécane était vendue avec la fameuse feuille des mines (que j'ai foutu à la poubelle une heure après).
Interdit de la débrider, les kits étaient vendus avec la fichette "réservé à la compétition, interdit sur route" tu parles!
Idem pour les pots de détente, la fichette était la même.
Le 45 km/h m'a toujours fait rigoler, car une bleue frisait les 75 les doigts dans le nez (comme les 103 d'ailleurs).
Il est aussi vrai que les malags et autres testi en 19 n'ont jamais dépassé le 85 (et encore, il faut que ca descende et ne pas avoir peur de tout casser) quand je lis certains commentaires du genre "la Malag de mon voisin montait à 110, c'est qu'il l'a jettée de la Tour Eiffel...
Plus tard sont arrivés les superbes (si, si) 50 TY avec un kick MAIS quand même avec des pédales qui partaient direct à la benne.
Maintenant, il ne faut pas être trop vache avec les flics, ils ne nous ont jamais emmerdés pour les histoires de pédales, mais pour le rétro et la plaque (nom et adresse) ils rigolaient moins, les 19 ils s'en foutaient et ils le savaient bien, mais ils nous collaient une prune de 50 balles quand on enlevait la grenade du pot de détente (que tout le monde appelle poire maintenant).....L'avertisseur ne servait à rien, nos bécanes faisaient du bruit, et le pauvre Crrrr Crrrr faisait marrer tout le monde, y compris les flics. Je ne comprend toujours pas le pourquoi du comment de l'immatriculation obligatoire, et le mot du pépé avec la maïs au bec, je pense que c'est hélas un temps révolu. Quand les flics nous serraient sans casque (encore 50 balles, ca devait être un forfait), on geulaient comme des veaux car les vieux à casquette ou à béret on ne leur disait rien et les portugais à deux sur les 93 et Kreidler, c'était pareil, merde!
Ha oui, une dernière chose, il était (encore et toujours 50 balles) INTERDIT de monter à deux sur un cyclo SAUF si le passager avait MOINS de 14 ans et que la bécane possède des cales pieds pour ledit passager.
Je m'en tire bien avec mes 7 ou 8 bécanes à immatriculer, j'en connais qui en ont plus de 50, au secours......mais pour le moment beaucoup de bruits genre "radio moquette, la radio qui dit tout mais qui ne sait rien" courent sur le net, je patiente, rien n'est vraiment clair, ni les dates ni le pourquoi du comment, ni quels document fournir, je laisse faire et je roule.
Franck.

[pierre]

on ne peut pas monter à deux sur un cyclo? Même avec un "grande" selle comme sur ma flandria? Bon en même temps je suis trop grand pour qu'on monte à deux dessus.
J'ai ramené mon frère (15 ans) tout à l'heure du bus; et ba on roulait bien lentement, pour éviter de se gameller... Et le poids en plus, c'est dur à maitriser...

[mala_67]

J'ai une dizaine de cyclo (1 mala, 3 flandria, 5 motobec, solex...) Rien est immatriculé, ni assuré, c'est juste une colection, un plaisir de restaurer ces machines.

Question bête: que faut-il faire?

PAr ce que fin 2010 sa approche.

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