immatriculer un mobyx X7 en carte grise normale ou en FFVE ?

[nanard]

Bonjour,
je viens d'acheter un mobyx X7 avec amortisseurs arrière, selle biplace et clignotants, ce mobyx sort d'une grange ou il a été stocké pendant plus de 20 ans, une bonne révision s'impose donc mais avant de pouvoir le faire rouler sur la route, je souhaite le faire immatriculer ; j'ai un papier écrit du vendeur attestant que je lui ai acheté le véhicule mais je ne trouve pas la feuille des mines pour ce modèle là (modèle AVL), j'ai trouvé uniquement le certificat pour le mobyx " classique" ! est ce que ça peut passer auprès de l' ANTS avec la feuille des mines du mobyx " classique " ?
Ensuite, quel est l'intéret de passer par la FFVE pour immatriculer le cyclo plutôt que par la demande d'un carte grise ordinaire ?
merci bien de vos réponses et de vos lumières sur ces sujets.

[terrot1932]

Bonjour,

Les choses évoluent vers de plus en plus de restrictions et interdictions diverses ( comme dans la vie actuelle en général ...)
Le mieux est que tu passes par la FFVE, qui te fournira un certificat en véhicule collection, et de permettra de demander une CG ensuite.
La CG collection t'apportera l'avantage d'un contrôle technique tous les 5 ans au lieu de 3 ... jusqu'au jour où ils nous inventeront des restrictions de circulation pour les véhicules en CG collection ...

Bon courage dans ce dédale tentaculaire  

[cyclos55]

Suis pas trop renseigner mais le point positif par la fédé donc collection est qu'il ne le déclare pas destruction en cas d'accident.
Et que 1 papier libre de vente pas de cerfa c'est trop peu pour l'ants.
Je profite pour avancer le schimi... ,
Mon interrogation:
Le cerfa papier dument remplis avec CG barrée mais sans CT remis a l'acheteur en gardant le double suffit 'il  pour vendre une mob et être garanti en tant que vendeur?

Car sur l'ants en ligne impossible la déclaration de cession si pas de CT de moins de 6 mois(galère avec plusieurs cyclos) ou rien pour vendre a pro ou casse.

[terrot1932]

Moi j'ai vendu deux mobs en CG collection récemment.
Avec à charge de l'acheteur de passer le CT, dont il aura besoin pour immatriculer à son nom.

On s'était mis d'accord à l'avance.

[nanard]

merci pour vos réponses.
Je vais étudier tout ça.

[cyclos55]

Donc faire la cession papier et remettre la CG une fois le CT passé alors?
Bien que je sais pas si une photocopie de la CG pourrais convenir au contrôleur!
Ah que c'est chiant.

[monogil]

bonjour

pour faire le CT, tu as besoin d'une CG
pour avoir une carte grise tu as besoin du CT


comme disait Coluche : "les technocrates..."

gil

[cigalon]

bonjour

pour faire le CT, tu as besoin d'une CG
pour avoir une carte grise tu as besoin du CT


comme disait Coluche : "les technocrates..."

gil

non, ce n'est pas exact,

tu as besoin du CT pour ta demande de CG auprès de l'ANTS,
mais tu n'as pas besoin de la CG pour passer le CT,

souvent les contrôleurs à la prise de rdv balancent ça mais c'est inexact,
le cyclo étant de catégorie L1e, on peu présenter soit une attestation d'assurance
soit un duplicata de ce que l'on appelait avant "la feuille des mines".

" Dans le cas d’un véhicule de catégorie L1e véhicule à 2 roues. Vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/h sans dépasser 45 km/h. Cylindrée du moteur de 50 cm ³ maximum s'il est à combustion interne à allumage commandé. Puissance maximale nette du moteur de 4 kilowatts. mis en circulation avant juillet 2004 et qui n'a jamais été immatriculé, les documents suivants sont également acceptés :

   Duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France
   Facture du véhicule sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule
   Attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule "

source: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16760

[cyclos55]

Merci cigalon et une copie CG suffit-elle?

[cigalon]

une copie CG suffit-elle?

ptêt bin qu'oui, ptêt bin qu'non...

ça n'est pas dans les textes,
ça dépend de la copie de la CG, est elle à l'ancien n° d'immat ou est elle au nouveau système SIV ?
ça dépend si la CG permet au contrôleur du CT de trouver les caractéristiques techniques d'origine de la machine en numérique (ce qui est fort improbable)...
ça dépend du bon vouloir du contrôleur, (en général très limité...)

dans l'esprit, si la copie de la CG donne "sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule"
logiquement ça devrait passer...

mais je ne suis pas contrôleur de centre CT

[cyclos55]

Merci l'essai ne coute rien.

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