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retrouver un certificat de conformité

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retrouver un certificat de conformité

Message  quentinimhauser le Dim 21 Aoû 2016 - 9:42

Bonjour à toutes et tous!!!! Suis nouvel inscrit depuis ce matin, donc j'espère ne pas trop " foirer" dans les messages.... Ici, je m'adresse particulièrement aux belges qui auraient eu le même problème : j'ai acheté un scooter, mais l'ancien proprio a perdu le certif de conformité!!! Faut-il absolument repasser par chez peugeot ou y a t il moyen d'en obtenir un autrement, parce que le prix chez peugeot... effarant!!! merci de votre réponse

quentinimhauser

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Re: retrouver un certificat de conformité

Message  Jack Cyclologue le Dim 21 Aoû 2016 - 10:07



Voir LES MORDUS DU GALETS

Ou la F F V E
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Re: retrouver un certificat de conformité

Message  POUET le Dim 21 Aoû 2016 - 17:20



Les documents utiles à l'identification du véhicule et à présenter à bpost :

L'original du certificat de conformité européenne (CoC) ou belge,[donc un certif francais peut le faire]
Ou à défaut une copie de ce certificat,
Ou le duplicata du CoC (ou sa copie) délivré par le constructeur ou son représentant en Belgique,
Ou l'attestation de perte/vol délivrée par la Police (même délivrée par le passé). Les données manquantes sont complétées par bpost sur base d'une simple déclaration sur l'honneur de la part du demandeur.
Ou l'attestation remise par une fédération de véhicules ancêtres (pour trouver une fédération, voyez : http://www.bfov-fbva.be ). ). Les données manquantes sont complétées par bpost sur base d'une simple déclaration sur l'honneur de la part du demandeur.
Une facture d'achat du véhicule n'est PAS acceptée, mais peut vous aider à déterminer la date probable de première utilisation
Comment déterminer la date probable de première utilisation ?

La date probable à laquelle votre véhicule a été utilisé la première fois peut être déduite de plusieurs documents :

Facture initiale du véhicule ou mode d'emploi
Information technique du véhicule tirée du Procès-verbal d'agréation belge (à partir de 1975) ou l'attestation de conformité européenne (CoC depuis 2003); ces documents sont signés et datés. S'il ne s'agit pas d'un duplicata, la date d'agréation peut être retenue comme date de première utilisation.
Eventuellement des documents techniques sur ce type de cyclomoteur ou quadricycle léger.
Certainement pour les cyclomoteurs ou quadricycles légers plus âgés : > 10 juin 2001.
Déclaration originale des importateurs, vendeurs ou fédération de véhicules anciens de motos et/ou cyclomoteurs.
Coût de la procédure de régularisation : enregistrement des données par bpost et envoi de la plaque et du certificat d'immatriculation : 42 € à payer au facteur.

Durée de la procédure de régularisation : début : 1er octobre 2015 / fin : 30 septembre 2016. Au-delà de cette date, la régularisation prend fin et les procédures habituelles de dédouanement et d'immatriculation sont applicables.

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certif de conformité

Message  quentinimhauser le Dim 21 Aoû 2016 - 18:29

Un tout grand merci pour " l'éclairage " de ma lanterne pour le certif de conformité!!!! Je pensais que Peugeot était hors prix pour un duplicata, mais j'ai été voir chez les autres constructeurs, y a pas grande différence... cependant, c'est quand même une sacrée arnaque : pour pouvoir être en ordre de papiers et d'assurance, je dois débourser plus de 300 euros!!!! et on s'étonne que des petits jeunes ( et même des adultes) roulent en défaut d'assurance!!! J'ai 62 ans et j'ai le cul sur une bécane depuis l'âge de 14 ans, mais le fait d'être resté 10 ans sans rouler, me voilà remonté au max de l'assurance... alors que le seul accident que j'aie eu à moto date de .....1974!!!!!! Mais bon dura lex sed lex!!! Je trouve que les assurances devraient avoir un atelier de contrôle pour les motos et délivrer eux-mêmes les duplicatas, on économiserait déjà pas mal !!!
Bonne soirée et encore merci pour les renseignements!!!

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Re: retrouver un certificat de conformité

Message  POUET le Lun 22 Aoû 2016 - 8:00

Very Happy he oui en france comme en belgique on est pris pour des vaches a lait!!
mais comme l a dit jack va voir sur le site des mordus du galet des tas de cyclomotoristes y ont mis
des feuilles des mines elles sont francaises mais la legislation belge les accepte pour le moment....
attention a la date buttoir ne tarde pas .
fin : 30 septembre 2016. Au-delà de cette date, la régularisation prend fin et les procédures habituelles de dédouanement et d'immatriculation sont applicables.
avec un peu de chance la tienne y est peut etre ?
http://lesmordusdugalet.free.fr/index.php?option=com_content&task=category§ionid=10&id=27&Itemid=51

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